Conditions Générales de Retour

Conditions Générales de Retour (CGR) - Prosysm SAS

1. Politique de retour

Les produits vendus par Prosysm SAS sont soumis à des conditions strictes de retour afin d'assurer le respect des engagements contractuels et la préservation des intérêts de chacune des parties. Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable de notre service client et sans respect des modalités ci-dessous.

2. Conditions générales de retour

• Les demandes de retour doivent être effectuées par écrit dans un délai maximum de 14 jours calendaires à compter de la réception des marchandises pour les clients particuliers (conformément à la législation française et européenne). Pour les clients professionnels, ce délai est fixé à 7 jours.

• Les produits en promotion ou soldés ne sont ni repris ni échangés, sauf en cas de défaut de conformité ou vice caché.

• Les commandes passées à titre spécifique, incluant les produits sur mesure et les commandes en quantité spéciale, ne sont pas éligibles au retour.

• Seuls les produits en parfait état, non utilisés, accompagnés de tous leurs accessoires, manuels et autres éléments fournis lors de l’achat, et dans leur emballage d’origine seront acceptés.

• Tout retour non conforme aux présentes conditions sera refusé.

3. Procédure de demande de retour

Le client doit contacter le service client de Prosysm SAS par email ou téléphone pour notifier sa demande de retour.

Le client devra fournir les informations suivantes :

• Numéro de commande.

• Raison du retour et description du problème.

• Photographies éventuelles attestant de l’état du produit.

Après analyse de la demande, Prosysm SAS transmettra un accord de retour si les conditions sont remplies.

4. Frais de retour

• Les frais de retour sont à la charge du client, sauf dans le cas où le retour est lié à une erreur imputable à Prosysm SAS (erreur de livraison ou produit défectueux).

• En cas d’échange volontaire du produit (hors non-conformité ou défaut), les frais de réexpédition du nouvel article sont à la charge du client.

• Pour les retours en provenance de l’international, les éventuels frais de douane ou taxes applicables restent à la charge du client. Il est recommandé de se renseigner sur les réglementations douanières locales avant d’effectuer un retour.

• Certains produits peuvent être soumis à des restrictions d’exportation en raison de réglementations locales. Il est de la responsabilité du client de vérifier la possibilité de retour avant expédition.

5. Contrôle et remboursement

• Une fois le produit retourné, il fera l’objet d’une inspection par notre équipe.

• Tout produit retourné incomplet ou modifié ne sera pas accepté.

• Toute anomalie constatée à la livraison (produit endommagé, colis ouvert) doit être signalée sous 48 heures après réception auprès du transporteur et de Prosysm SAS.

• Le remboursement sera effectué sous 14 jours calendaires après réception du produit retourné, via le même mode de paiement que celui utilisé lors de l'achat, ou sous forme d’avoir si le client en fait la demande.

• Dans le cas d’un remplacement, celui-ci sera expédié dans les meilleurs délais selon la disponibilité des stocks.

• Prosysm SAS ne peut être tenu responsable de la perte ou du vol d’un colis retour. Il est recommandé d’opter pour un mode d’expédition avec suivi et assurance.

6. Retours Internationaux et Conditions Spécifiques

• Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur imputable à Prosysm SAS.

• Les délais de traitement des retours internationaux peuvent varier selon la destination.

• Certains produits peuvent être soumis à des restrictions d’exportation. Il est de la responsabilité du client de vérifier les réglementations locales avant de procéder à un retour.

7. Exclusions

Aucun retour ne sera accepté dans les cas suivants :

• Produits endommagés suite à une mauvaise manipulation, utilisation inappropriée ou non conforme aux instructions.

• Produits livrés depuis plus de 14 jours pour les particuliers et plus de 7 jours pour les professionnels.

• Produits non achetés directement auprès de Prosysm SAS.

8. Contact pour les retours

Pour toute demande de retour, veuillez contacter :

mailto : [support@prosysm.com]
Téléphone : +33(0) 344 214 113
Adresse : 5 Avenue Georges Bataille, 60330 Le Plessis-Belleville, France
Site web : www.prosysm.com